LA COMMUNE

imprimer cette page

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023

Liste des délibérations
PDF - 237.1 ko
Liste des délibérations publiée le 16/11/2023-DAVIET Roland, Maire

Délibérations
PDF - 86.4 ko
2023/95-Affectation en non-valeur de recettes irrécouvrables sur l’année 2023 et les exercices antérieurs-publié le 20/11/2023-DAVIET Roland, Maire
PDF - 469.5 ko
2023/96-Gestion du domaine communal : classement dans le domaine public-publié le 20/11/2023-DAVIET Roland, Maire
PDF - 646.3 ko
2023/97-Mise à disposition précaire du domaine privé communal - Commune d’EPAGNY METZ-TESSY / Monsieur LAVOREL Jean-Claude - lieu-dit "Aux Vignes de Tessy" - Parcelle cadastrée 181 AR 116 pour partie-publié le 20/11/2023-DAVIET Roland, Maire

PDF - 1.3 Mo
2023/98-Proposition de cartes sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)-publié le 20/11/2023-DAVIET Roland, Maire
PDF - 1.8 Mo
2023/99-Conventions bilatérales de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux avec quatre bailleurs sociaux-publié le 20/11/2023-DAVIET Roland, Maire
PDF - 103.2 ko
2023/100-Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé-publié le 20/11/2023-DAVIET Roland, Maire

PDF - 80.4 ko
2023/101-Adaptation du tableau des emplois-publié le 20/11/2023-DAVIET Roland, Maire

Procès-Verbal
PDF - 711.1 ko
PV séance CM du 14/11/2023-publié le 06/12/2023-DAVIET Roland, Maire
Mairie d’Epagny Metz-Tessy 143, rue de la République - 74330 Epagny Metz-Tessy - Tél : 04.50.22.04.71 - mairie@epagnymetztessy.fr