LA COMMUNE

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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2024

Liste des délibérations
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Liste des délibérations publiée le 18/01/2024-DAVIET Roland, Maire

Délibérations
PDF - 1 Mo
2024/01-Approbation du Règlement budgétaire et financier-publié le 23/01/2024-DAVIET Roland, Maire.
PDF - 205.1 ko
2024/02-Opérations immobilières - rapport annuel 2023-publié le 23/01/2024-DAVIET Roland, Maire.
PDF - 1 Mo
2024/03-Acquisition foncière - Commune d’EPAGNY METZ-TESSY / SAFER - Parcelle cadastrée AT 68 sise au lieu-dit "Les Pourras"-publié le 23/01/2024-DAVIET Roland, Maire.

PDF - 223.7 ko
2024/04-Convention d’objectifs et de financement relative aux classes transplantées organisées par l’Association de Parents d’Elèves du groupe scolaire de la Tuilerie-publié le 23/01/2024-DAVIET Roland, Maire.
PDF - 219.8 ko
2024/05-Convention d’objectifs et de financement relative aux classes transplantées organisées par l’Association Sportive de l’Ecole primaire Publique de Metz-Tessy pour le groupe scolaire de la Grenette-publié le 23/01/2024-DAVIET Roland, Maire.
PDF - 59 ko
2024/06-Approbation du tarif pour le spectacle "Carole" le 1er février 2024 à 20h00 à la Salle Le Trait d’Union-publié le 23/01/2024-DAVIET Roland, Maire.

Procès-Verbal
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PV séance CM du 16/01/2024-publié le 21/02/2024-DAVIET Roland, Maire
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