Séance du Conseil Municipal du 25 avril 2023
Liste des délibérations
- Liste des délibérations publiée le 02/05/2023-DAVIET Roland, Maire
Délibérations
- 2023-30-Occupation du domaine public communal pour l’aménagement d’une voie d’accès avec traversée "modes doux" sur la route des Rebattes-publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-31-Portage foncier par l’EPF 74 lieu-dit "Tessy"-publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-32-Mise à disposition de parcelles communales sises aux lieux-dits "Aux Vignes de Metz" et "Les Plans Dessous Metz" pour le stockage de déchets inertes autorisé par arrêté préfectoral-publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-33-Lutte contre le frelon asiatique - Partenariat avec l’association Abeille Savoyarde Annécienne pour la mise à disposition de pièges-publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-34-Attribution des subventions 2023-publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-35-Savoie Biblio - Approbation du plan de développement de la lecture publique 2022-2027-Convention socle—publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-36-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et d’aide à l’encadrement des activités associatives de basket-ball-publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-37-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et d’aide à l’encadrement des activités associatives de football-publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-38-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et d’aide à l’encadrement des activités associatives d’enseignement musical-publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-39-Approbation des tarifs des concessions funéraires-publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-40-Recours à des vacataires-publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-41-Adaptation du tableau des emplois-publié le 03/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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Procès-Verbal
- PV séance du 25/04/2023-publié le 17/05/2023-DAVIET Roland, Maire
