Séance du Conseil Municipal du 23 avril 2024
Liste des délibérations
- Liste des délibérations publiée le 25/04/2024-DAVIET Roland, Maire
Délibérations
- 2024/35- Acquisition foncière-Commune d’EPAGNY METZ-TESSY/Consorts BURDET-Lieudit "Mandallaz"-publié le 25/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/36-Fin de la mission de portage de l’EPF 74 et rachat du bien : parcelles cadastrées AS 37 et 39 sises au lieudit "Chez Moutier"-publié le 25/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/37-Terrain familial pour l’accueil des gens du voyage en voie de sédentarisation-Lieudit "Bornove"-Avenant à la convention de mise à disposition d’un tènement communal au profit de la Communauté d’agglomération du Grand Annecy-publié le 25/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/38-Commune d’Epagny Metz-Tessy / ENEDIS : servitude de passage en souterrain du réseau électrique sur les parcelles communales cadastrées 181 AS n° 008-Lieu-dit "Les Machurettes" ; 181 AA n° 50, 51,52, 53, 54 et 55-Lieu-dit "Marais Bernex"-publié le 25/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/39-Projet intergénérationnel : partenariat entre le CIAS de l’Agglomération d’Annecy pour l’EHPAD "La Bartavelle" et le multi-accueil Lo P’tiou-publié le 25/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/40-Service Enfance Jeunesse-Approbation des tarifs-publié le 25/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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