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Séances du conseil municipal

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Sommaire

Retrouvez ci-dessous tous les documents liés aux séances du conseil municipal à compter du 1er juillet 2024 en cliquant sur la flèche à gauche « Séances du conseil municipal » puis sur l’année souhaitée et la date de la séance.

Retrouvez ci-dessous les documents liés aux séances du conseil municipal avant le 1er juillet 2024.

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Délibérations
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2024-42-Convention constitutive groupement cdes pour achat gaz avec SYANE-Publié le 27-05-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-43-Mise à disposition précaire domaine privé communal S. BARDEL-Publié le 27-05-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-44-Attribution des subventions 2024-Publié le 27-05-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-45-Adaptation du tableau des emplois-Publié le 27-05-2024-DAVIET Roland, Maire
Délibérations
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2024-35-Acquisition foncière Consorts BURDET- Lieudit Mandallaz-Publié le 25-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-36-Fin mission portage EPF Chez Moutier-Publié le 25-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-37-Terrain familial accueil gens du voyage en voie de sédentarisation-Avenant-Publié le 25-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-38-ENEDIS servitude passage en souterrain du réseau électrique-Publié le 25-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-39-Projet intergénérationnel partenariat entre CIAS pour EHPAD La Bartavelle et Loptiou-Publié le 25-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-40-Service Enfance Jeunesse-Approbation des tarifs-Publié le 25-04-2024-DAVIET Roland, Maire
Délibérations
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2024-16-Budget Principal-Approbation du Compte de Gestion 2023-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-17-Approbation du Compte Administratif 2023-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-18-Budget Principal - Affectation du résultat 2023-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-19-Budget Annexe ZAC VILLAGE-Approbation du Compte de Gestion 2023-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-20-Budget Annexe ZAC VILLAGE-Approbation du Compte Administratif 2023-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-21-Budget principal-Vote du Budget Primitif 2024-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-22-Budget principal-Vote du Budget Primitif ZAC VILLAGE 2024-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-23-Budget principal-Autorisations Programme-Révision montants et échéances crédits Paiement-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-24-Réalisation opération promotion immob Au Grand Champ vente lots 1 et 6-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-25-Réalisation opération promotion immob Au Grand Champ vente a LA FONCIERE 74-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-26-Réalisation opération promotion immob Au Grand Champ-bail à construction-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-27-Accord-cadre à bons de commande sces restauration ptte enfance accueil de loisirs-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-28-Avenant contrat prêt MAURIS Nicolas-lieu-dit Bornove-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-29-Extinction nocturne-Modif périodes horaires-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-30-Convention chantiers pédagogiques avec ISETA-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-31-Convention mise à disposition stand de tir DOUVAINE pour agents PM-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-32-Attribution subvention au COS -Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-33-Demande de dérogation au repos dominical SALOMON-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-34-Adaptation du tableau des emplois-Publié le 03-04-2024-DAVIET Roland, Maire
Délibérations
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2024-07-Election d'un nouvel adjoint au Maire-Publié le 23-02-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-08-Approbation du DOB-Publié le 23-02-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-09-Vote des taux 2024-Publié le 23-02-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-10-Avis sur le projet de RLPI-Publié le 23-02-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-11-Contrat de prêt Monsieur LAURENT Ninon-Au Marais Bernex-Publié le 23-02-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-12-Travaux de création du cimetière des Machurettes-Autorisation de signature du lot n° 3-Publié le 23-02-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-13-Approbation du règlement général de mise à disposition et d’utilisation des salles communales-Publié le 23-02-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-14-Approbation des tarifs de location des salles communales-Publié le 23-02-2024-DAVIET Roland, Maire
2024-15-Demande de dérogation au repos dominical SALOMON-Publié le 23-02-2024-DAVIET Roland, Maire
Délibérations
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2024/01-Approbation du Règlement budgétaire et financier
2024/02-Opérations immobilières - rapport annuel 2023
2024/03-Acquisition foncière - Commune d’EPAGNY METZ-TESSY / SAFER - Parcelle cadastrée AT 68 sise au lieu-dit "Les Pourras
2024/04-Convention d’objectifs et de financement relative aux classes transplantées organisées par l’Association de Parents d’Elèves du groupe scolaire de la Tuilerie
2024/05-Convention d’objectifs et de financement relative aux classes transplantées organisées par l’Association Sportive de l’Ecole primaire Publique de Metz-Tessy pour le groupe scolaire de la Grenette
2024/06-Approbation du tarif pour le spectacle "Carole" le 1er février 2024 à 20h00 à la Salle Le Trait d’Union
Délibérations
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2023/102-Vote d’une autorisation de Programme pour l’opération "Au Grand Champ
2023/103-Budget principal - Révision des autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP)
2023/104-Reprise de provision pour créances douteuses
2023/105-Budget Principal 2023 : décisions modificatives et virements de crédits
2023/106-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget prévisionnel 2024
2023/107-Changement de nomenclature comptable : Passage de la M14 à la M57
2023/108-Fixation des durées d’amortissements des biens - M57
2023/109-Aliénation foncière d’un tènement communal non cadastré au profit de la société THERMOCOMPACT - Lieudit "Les Iles
2023/110-Aliénation foncière des parcelles communales cadastrées 181 AB 247, 263 et 272 sises au lieudit "Au Tremblay"
2023/111-Acquisition foncière - Commune d’EPAGNY METZ-TESSY / Indivision BATAILLEUR - Lieux-dits "Les Plans Dessous Metz" et "Aux Vignes de Tessy"
2023/112-Reclassement de voirie dans le domaine public routier communal - RD 196 du PR 0.000 au PR 0.431 (rue de la Grenette)
2023/113-Convention d’occupation du domaine public communal - Commune d’Epagny Metz-Tessy / SASU LE COSY - avenant n° 1
2023/114-Convention d’occupation du domaine public communal - Commune d’Epagny Metz-Tessy / SASU LE GRENIER - avenant n° 4
2023/115-Approbation du règlement général de mise à disposition et d’utilisation des salles communales
2023/116-Approbation du règlement de fonctionnement des services périscolaires et des accueils de loisirs
2023/117-Dérogation au repos hebdomadaire du dimanche : propositions des dimanches pour l’année 2024-
Délibérations
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2023/95-Affectation en non-valeur de recettes irrécouvrables sur l’année 2023 et les exercices antérieurs
2023/96-Gestion du domaine communal : classement dans le domaine public
2023/97-Mise à disposition précaire du domaine privé communal - Commune d’EPAGNY METZ-TESSY / Monsieur LAVOREL Jean-Claude - lieu-dit "Aux Vignes de Tessy"
2023/98-Proposition de cartes sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER
2023/99-Conventions bilatérales de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux avec quatre bailleurs sociaux
2023/100-Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé
2023/101-Adaptation du tableau des emplois-
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2023/86-Abrogation partielle de la délibération n° 2023/65 en date du 4 juillet 2023 relative aux travaux de création du cimetière des Machurettes
2023/87-Convention de partenariat avec le SYANE pour la constitution d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) de Haute-Savoie
2023/88-Convention constitutive de servitudes au profit de GRDF sur les parcelles privées de la commune cadastrées AR 35 et 110 au lieu-dit "Les Tourbières"
2023/89-Mandat spécial pour la participation d’un élu au 105ème Congrès des Maires de France du 20 au 23 novembre 2023
2023/90-Approbation du règlement de fonctionnement du service Petite Enfance
2023/91-Approbation d’un avenant à la convention d’entente pour l’animation du réseau de Lecture Publique Bibliofil
2023/92-Approbation du tarif pour le spectacle "Marconnet part en sucette" le 16 novembre 2023 à 20h00 à la Salle Le Trait d’Union
2023/93-Recours à des vacataires
2023/94-Adaptation du tableau des emplois
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2023/71-Bilan de l’expérimentation de l’extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune depuis le 1er juillet 2022 et poursuite du dispositif
2023/72-Acquisition foncière M. CHATENOUD lieudit "Au Blanc Chat"
2023/73-Aliénation foncière d’une partie de la parcelle cadastrée AR 110 Lieudit "Les Tourbières"
2023/74-Commune d’Epagny Metz-Tessy/GRAND ANNECY AGGLOMERATION : mise à disposition de la parcelle communale cadastrée 181 AB 247-Lieu-dit "Au Tremblay
2023/75-Occupation par la Commune d’Epagny Metz-Tessy de parcelles autoroutières en vue d’un aménagement et du balisage d’un itinéraire mode doux
2023/76-Désignation des membres de la CAO du groupement de commandes entre le Grand Annecy, la commune de Poisy et la commune d’Epagny Metz-Tessy
2023/77-Office National des Forêts-Approbation de l’état d’assiette des coupes forestières pour l’année 2024
2023/78-Accord-cadre à bons de commande de maintenance et exploitation des installations de chauffage et de ventilation-Autorisation de signature des marchés
2023/79-Majoration de la part communale de la cotisation de taxe d’habitation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
2023/80-Convention de participation financière aux dépenses de restauration scolaire de l’école privée La Pommeraie-Les Sapins
2023/81-Approbation du règlement de fonctionnement du Conseil Municipal Jeunes
2023/82-Savoie Biblio-Convention de projets pour l’accès aux aides financières pour les bibliothèques
2023/83-Demande de dérogation au repos dominical - SALOMON S.A.S - Programme "Sports Marketing" (ski alpin et ski nordique) - Saison 2023/2024
2023/84-Mandat spécial d’assister au Congrès départemental des Maires du 20 octobre 2023 à La-Roche-sur-Foron
2023/85-Adaptation du tableau des emplois
Délibérations
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