Séance du Conseil Municipal du 16 mai 2023
Liste des délibérations
- Liste des délibérations publiée le 22/05/2023-DAVIET Roland, Maire
Délibérations
- 2023-43-Instauration d’un périmètre d’études sur le secteur de Gillon / route de Bellegarde-publié le 24/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-44-Instauration d’un périmètre d’études sur le secteur du Grand Epagny-publié le 24/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-45-Convention de prestations de services réalisation/mise à jour du DICRIM par le SILA-publié le 24/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-46-HAUTE-SAVOIE HABITAT - Opération "Horizon de Jade"- Construction de 15 logements locatifs sociaux : Modalités de financement de l’opération-publié le 24/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-47-Convention constitutive de groupement de commande entre les communes de Fillière, Sevrier et Epagny Metz-Tessy en vue de l’acquisition de fournitures scolaires-publié le 24/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-48-Convention constitutive de groupement de commande entre les communes de Fillière, Sevrier et Epagny Metz-Tessy en vue de l’acquisition de mobilier scolaire-publié le 24/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-49-Approbation des tarifs de location des salles communales-publié le 24/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-50-Dépôt des anciens registres paroissiaux et d’état civil de la commune aux Archives Départementales de la Haute-Savoie-publié le 24/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-51-Ouverture d’une ligne de trésorerie-publié le 24/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-52-Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux-publié le 24/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023-42-Débat sur le PADD du PLUI-publié le 30/05/2023-DAVIET Roland, Maire
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Procès-Verbal
- PV séance du 16/05/2023-publié le 14/06/2023-DAVIET Roland, Maire
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