Il définit un projet global d’aménagement et d’urbanisme sur l’intégralité du territoire communal à partir d’un diagnostic qui identifie les besoins en matière d’aménagement et les enjeux environnementaux en respectant les principes généraux d’aménagement du territoire national.
Il peut comporter des orientations d’aménagements permettant d’encadrer l’urbanisation des quartiers ou de mettre en valeur l’environnement ou le paysage.
Il comporte un règlement qui fixe des règles et des servitudes permettant de mettre en œuvre le projet global de la commune ainsi que les objectifs des principes généraux d’aménagement du territoire.
Le PLU du secteur de Metz-Tessy de la commune d’Epagny Metz-Tessy
La révision du Plan Local de l’Urbanisme du secteur de Metz-Tessy de la commune d’EPAGNY METZ-TESSY a été approuvée le 29 juin 2017 par le Conseil de Communauté du Grand Annecy et est exécutoire depuis le 20 juillet 2017.
MISES A JOUR PLU
Arrêté Grand Annecy 2017-82
Arrêté Grand Annecy 2017-89
Arrêté Grand Annecy-2017-90
Arrêté Grand Annecy 2018-27
Arrêté Grand Annecy 2020-78
Arrêté Grand Annecy 2021-24
DÉLIBÉRATIONS
Approbation révision du PLU
RAPPORT DE PRÉSENTATION
Rapport
Rapport de présentation annexe
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
PADD
ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
OAP
RÈGLEMENT
Règlement
Annexe plantations
Cahier et couleur
PLAN DE ZONAGE
Plan de zonage
ZAC de la Bouvarde
SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES
Plan
Règlement
Liste
Plan SUP
ANNEXES SANITAIRES
Notice
Arrêté mise à jour annexes sanitaires
EAU POTABLE
Plan
EAUX PLUVIALES
Le zonage de l’assainissement des eaux pluviales urbaines dont la compétence relève du Grand Annecy depuis le 1er janvier 2017, est un document opposable, approuvé le 30 septembre 2019 par le Conseil Communautaire du Grand Annecy. Il s’applique sur l’ensemble du territoire de la Commune d’Epagny Metz-Tessy.
À ce titre, les Plans Locaux d’Urbanisme du secteur d’Epagny et du secteur de Metz-Tessy ont fait l’objet d’un arrêté de mise à jour de leurs annexes sanitaires par arrêté du Grand Annecy n°A-2020-78 en date du 17 décembre 2020.
Vous trouverez ci-dessous le lien vous permettant d’accéder au site du Grand Annecy et plus précisément à la page consacrée aux eaux pluviales urbaines. www.grandannecy.fr
EAUX USÉES
Note générale
Zonage
Annexe
Schéma général d’assainissement
Schéma général d’assainissement non collectif
ANNEXES INFORMATIVES
Décision environnementale
Taxe aménagement
Prescriptions archéologiques
Plan annexe
Arrête plan d’exposition au bruit
Plan d’exposition au bruit
Liste lotissements moins de 10 ans
Instauration du permis de démolir
Instauration déclaration préalable pour les clôtures