AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

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PLAN LOCAL D'URBANISME SECTEUR METZ-TESSY

Qu’est-ce qu’un PLU ?

Il définit un projet global d’aménagement et d’urbanisme sur l’intégralité du territoire communal à partir d’un diagnostic qui identifie les besoins en matière d’aménagement et les enjeux environnementaux en respectant les principes généraux d’aménagement du territoire national.

Il peut comporter des orientations d’aménagements permettant d’encadrer l’urbanisation des quartiers ou de mettre en valeur l’environnement ou le paysage.

Il comporte un règlement qui fixe des règles et des servitudes permettant de mettre en œuvre le projet global de la commune ainsi que les objectifs des principes généraux d’aménagement du territoire.

Le PLU du secteur de Metz-Tessy de la commune d’Epagny Metz-Tessy

La révision du Plan Local de l’Urbanisme du secteur de Metz-Tessy de la commune d’EPAGNY METZ-TESSY a été approuvée le 29 juin 2017 par le Conseil de Communauté du Grand Annecy et est exécutoire depuis le 20 juillet 2017.

DÉLIBÉRATIONS
PDF - 345.1 ko
Approbation révision du PLU

RAPPORT DE PRÉSENTATION
PDF - 57 Mo
Rapport
PDF - 2.7 Mo
Rapport de présentation annexe

PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
PDF - 3.4 Mo
PADD

ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
PDF - 7 Mo
OAP

RÈGLEMENT
PDF - 2.4 Mo
Règlement
PDF - 846.3 ko
Annexe plantations
PDF - 62.4 Mo
Annexe nuancier - diagnostic

PDF - 18.9 Mo
Cahier et couleur
PDF - 41.5 Mo
Annexe nuancier

PLAN DE ZONAGE
PDF - 2.5 Mo
Plan de zonage
PDF - 1.2 Mo
ZAC de la Bouvarde

SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES
PDF - 2.2 Mo
Plan
PDF - 557.5 ko
Règlement
PDF - 93.4 ko
Liste

PDF - 4.8 Mo
Plan SUP

ANNEXES SANITAIRES
PDF - 17 Mo
Notice


EAU POTABLE
PDF - 1.3 Mo
Plan

EAUX PLUVIALES
PDF - 1.8 Mo
EP Diagnostic
PDF - 1.6 Mo
EP Réglementation
PDF - 2.2 Mo
EP Travaux et recommandations

EAUX USÉES
PDF - 91.7 ko
Note générale
PDF - 6 Mo
Zonage
PDF - 3.9 Mo
Annexe

PDF - 2.1 Mo
Schéma général d’assainissement
PDF - 2.8 Mo
Schéma général d’assainissement non collectif

ANNEXES INFORMATIVES
PDF - 180.7 ko
Décision environnementale
PDF - 713.9 ko
Taxe d’aménagement
PDF - 35.1 ko
Prescriptions archéologiques

PDF - 12 Mo
Plan annexe
PDF - 17.3 Mo
Arrête plan d’exposition au bruit
PDF - 17.5 Mo
Plan d’exposition au bruit

PDF - 422.3 ko
Liste lotissements moins de 10 ans
PDF - 343.3 ko
Instauration du permis de démolir
PDF - 240.9 ko
Instauration déclaration préalable pour les clôtures

PDF - 124.8 ko
Classement infrastructures routières

DROITS DE PRÉEMPTION
PDF - 2 Mo
DPU commercial et ou artisanal
PDF - 178.2 ko
DPU renforcé
PDF - 153.3 ko
DPU simple
Mairie d’Epagny Metz-Tessy 143, rue de la République - 74330 Epagny Metz-Tessy - Tél : 04.50.22.04.71 - mairie@epagnymetztessy.fr