Il définit un projet global d’aménagement et d’urbanisme sur l’intégralité du territoire communal à partir d’un diagnostic qui identifie les besoins en matière d’aménagement et les enjeux environnementaux en respectant les principes généraux d’aménagement du territoire national.
Il peut comporter des orientations d’aménagements permettant d’encadrer l’urbanisation des quartiers ou de mettre en valeur l’environnement ou le paysage.
Il comporte un règlement qui fixe des règles et des servitudes permettant de mettre en œuvre le projet global de la commune ainsi que les objectifs des principes généraux d’aménagement du territoire.
Le PLU du secteur de Metz-Tessy de la commune d’Epagny Metz-Tessy
La révision du Plan Local de l’Urbanisme du secteur de Metz-Tessy de la commune d’EPAGNY METZ-TESSY a été approuvée le 29 juin 2017 par le Conseil de Communauté du Grand Annecy et est exécutoire depuis le 20 juillet 2017.
DÉLIBÉRATIONS
Approbation révision du PLU
RAPPORT DE PRÉSENTATION
Rapport
Rapport de présentation annexe
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
PADD
ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
OAP
RÈGLEMENT
Règlement
Annexe plantations
Annexe nuancier - diagnostic
Cahier et couleur
Annexe nuancier
PLAN DE ZONAGE
Plan de zonage
ZAC de la Bouvarde
SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES
Plan
Règlement
Liste
Plan SUP
ANNEXES SANITAIRES
Notice
Arrêté mise à jour annexes sanitaires
EAU POTABLE
Plan
EAUX PLUVIALES
EP Diagnostic
EP Réglementation
EP Travaux et recommandations
EAUX USÉES
Note générale
Zonage
Annexe
Schéma général d’assainissement
Schéma général d’assainissement non collectif
ANNEXES INFORMATIVES
Décision environnementale
Taxe aménagement
Prescriptions archéologiques
Plan annexe
Arrête plan d’exposition au bruit
Plan d’exposition au bruit
Liste lotissements moins de 10 ans
Instauration du permis de démolir
Instauration déclaration préalable pour les clôtures